Mentions légales

«www.maxevillearticom.fr» est édité par l’association loi 1901 « Maxéville ARTICOM » dont le siège est situé au 33 rue des brasseries 54320 MAXEVILLE, déclarée à la préfecture de Meurthe et Moselle le 25 avril 2016 sous le numéro : W543009180.

MAIL : arti.com.max@gmail.com

Directeur de la publication : Filipe VELOSO, Président de l’association.

Le site web est hébergé par : AMEN SAS, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris.
Téléphone : 0892 55 66 77 (0,34 euros la minute).

Page contact : Conformément à la loi ‘Informatique et Libertés’ relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Limitation de responsabilité : L’Association MAXÉVILLE ARTICOM décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés et des prestations fournies par ses membres.

Copyright et Propriété intellectuelle : L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord express, préalable et écrit est interdite. Il en va de même pour les logos des fournisseurs pour lesquels l’accord de la société propriétaire du logo est indispensable.
Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.